Propriétaire du site www.academieplm.com :
Mr Gilles DUBOISSET.
Adresse : Académie du PLM,5 à 15 rue Montaret, BP 12538, 03200Vichy, France
Téléphone : 04 70 90 71 40
Forme juridique : SA enregistrée au RCS de Lyon sous le numéro de siret : 180 306 516 000 14
N° SIRET : 180 306 516 000 14
Conditions générales d’utilisation :
En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par Yume-Digital.
Nom du Directeur de la publication : Mr Gilles DUBOISSET.
Le site internet est hébergé par Blizz.
Article 1 : Objet
Ce document a pour objet la définition des principales modalités selon lesquelles l’Académie du PLM ouvre aux internautes les contenus de sa base de données et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion à www.academieplm.com est liée au respect des présentes conditions d’utilisation que l’Académie du PLM se réserve de modifier à sa seule initiative et à tout moment. La consultation et l’utilisation du site www.academieplm.com entraînent de facto votre accord vis à vis de la présente notice. Dans le cas contraire, nous vous déconseillons l’utilisation de ce site Internet et des services afférents.
Article 2 : Propriété intellectuelle
La totalité des contenus du site www.academieplm.com relève du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et, à ce titre se trouve intégralement protégée par copyright ©Académie du PLM . Toute copie, adaptation, reproduction, diffusion, même partielle, du contenu du site de www.academieplm.com, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation de l’Académie du PLM . Les informations présentées dans ce site sont susceptibles de modification à la seule initiative de l’éditeur et sont diffusées sans aucune garantie et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Article 3 : Accès au service
L’accès à www.academieplm.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’incidents techniques ou d’interventions rendues nécessaires pour le bon fonctionnement du site. L’Académie du PLM accorde à l’internaute tous droits de connexion à partir de micro-ordinateurs reliés à un réseau de télécommunication utilisant les protocoles en usage sur le réseau Internet. Il est expressément formulé que ces droits sont exclusifs et non cessibles.
Article 4 : Utilisation des contenus
Aucun des contenus notamment textuel ou iconographique provenant du site www.academieplm.com, ne peut être copié, téléchargé, reproduit, publié ou transmis de quelque manière que ce soit, excepté celle d’un simple enregistrement sur votre micro-ordinateur dès lors qu’il ne s’agit pas d’une fin commerciale et dès lors que vous conservez dans leur intégralité les mentions de propriété légale. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction directe aux droits de propriété de l’Académie du PLM. Il est notamment rigoureusement interdit d’utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement électronique de quelque ordre que ce soit.
Article 5 : Crédits
Sauf mention contraire, les textes et illustrations du site sont la propriété de l’Académie du PLM. Le téléversement par formulaire électronique ou l’envoi par e-mail de photos ou de textes donne à l’Académie du PLM l’autorisation de publier ces contenus sur ce Site ou sur tout autre support édité par la société en faisant apparaître les mentions de propriété légale. Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de l’Académie du PLM.
© Gyn9037 – Shutterstock
© Everything possible – Shutterstock
© Rawpixel – Shutterstock
©Laurence Plancke – Ville de Vichy
Photos du Campus de Lyon:
© Flore Giraud / Agence Argo
© Charles Piétri / Région Auvergne-Rhône-Alpes
© Guillaume Atger
© Cédric Vernet / Campus Région du numérique
Article 6 : Liens hypertextes
6.1 Liens html vers d’autres sites.
Le site www.academieplm.com contient des liens vers des sites de partenaires dont les contenus ont été jugés pertinents ou complémentaires. L‘Académie du PLM n’exerce cependant aucun contrôle régulier sur ces sites et n’assume donc, aucune responsabilité quant au contenu de ces sites, leur accessibilité et sur les produits ou les services qu’ils proposent. L‘Académie du PLM ne pourra donc être tenue pour responsable des dommages liés à l’utilisation du site du partenaire.
6.2 Liens html vers le site www.academieplm.com
www.academieplm.com interdit tous liens en provenance de sites à caractère violent, pornographique ou pédophile, pouvant porter atteinte à la dignité de la personne humaine et, d’une manière générale, contraires aux bonnes mœurs ou ayant pour objet la vente d’objets interdits ou illicites… Il est précisé que l’existence d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le site www.academieplm.com n’implique en aucune manière une quelconque preuve de coopération entre l’Académie du PLM et le site tiers. L‘Académie du PLM n’exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et rejette par conséquent, toute co-responsabilité quant relatifs aux contenus, services et produits des sites ayant mis en œuvre un lien html vers le site www.academieplm.com.
©Académie du PLM 2022. Respect des droits d’auteur.
Tous droits réservés. L’usage ou la reproduction partielle même des textes, photos ou graphismes publiés sur ce site sont interdits sans l’accord de l’Académie du PLM. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.
